Marque renouvelée - Marque en vigueur

BS BANQUE DE SAVOIE
BANQUE DE SAVOIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3025017
Date de dépôt :
21/04/2000
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
21/04/2030
BS BANQUE DE SAVOIE de BANQUE DE SAVOIE

Présentation de la marque BS BANQUE DE SAVOIE

Déposée le 21 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) BANQUE DE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « BS BANQUE DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE DE SAVOIE domicilié(e) 6 Boulevard du Théâtre - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 520 411 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS Olivier domicilié(e) 87 rue de Sèze - 69451 - LYON cedex 06 - France.

La marque BS BANQUE DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BS BANQUE DE SAVOIE arrivera à expiration en date du 21 avril 2030.

BANQUE DE SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : BANQUE DE SAVOIE , BS BANQUE DE SAVOIE REGIONALE RESOLUMENT , we BS , J CONVENTION JEUNES , BANQUE DE SAVOIE , BSaNET , BANKSET , CERCLE Affinitis , A HAUTEUR D'HOMME , BS BANQUE DE SAVOIE


BANQUE DE SAVOIE, Société Anonyme - 6 Boulevard du Théâtre - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 745520411


REGIMBEAU, M. PRATS Olivier - 87 rue de Sèze - 69451 - LYON cedex 06 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2010 n°2433496 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-04

Inscription le 29 avril 2020 - Constitution de mandataire n°786288 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-29

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2020 n°2745203 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-09

Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; disques compacts (audio-vidéo) ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques. Produits de l'imprimerie, notamment journaux, revues, brochures, livres, billets, formules de chèque. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; consultations et aides pour l'organisation et la direction des affaires ; conseils, informations, estimations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicités ; recueil de données dans un fichier central et systématisation des données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; établissement de relevés de compte et de déclarations fiscales ; service de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; information statistique ; investigations et recherches pour affaires ; publicité ; étude et recherche de marché ; analyse du prix de revient ; expertises en affaires ; consultation pour les questions de personnel ; prévisions économiques ; vérification de comptes ; transcription de communications. Assurances ; consultation et informations en matières d'assurances ; courtage notamment courtage en bourse et courtage en assurances ; affaires et opérations bancaires, financières et monétaires ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) et fiscales ; services fiduciaires ; consultation et informations en matières bancaires, financières et monétaires ; crédit ; prêt (finances) ; services de financement ; agences de crédit ; prêt sur gage et sur nantissement ; analyse financière ; crédit-bail ; services et émissions de carte de crédits et débits ; constitution et investissements de capitaux ; cautions (garanties) ; opérations de change et opérations de compensation (change) ; vérification des chèques ; services et émissions de chèques de voyage, de bons de valeurs et de lettres de crédit ; dépôt en coffres-forts ; dépôt de valeurs ; collectes ; épargne ; constitution et placements de fonds ; transfert électronique de fonds ; gérance de fortunes et notamment de valeurs mobilières ; parrainage financier ; services de club (finance) transactions financières ; paiement par acomptes ; affacturage ; caisses de prévoyance ; agence de recouvrement de créances ; cote en bourse. Communications par terminaux d'ordinateurs ; service de messagerie électronique par réseau informatique ; service de fourniture d'accès aux réseaux informatiques ; service de messagerie électronique par réseaux ; service de transmission et de communication d'informations par télématique ; communications télégraphiques et téléphoniques. Formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de compétitions sportives, d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de spectacles, de concerts ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; jeux d'argent ; formation ; publication de livres et journaux ; réservation de places pour des manifestations à buts culturels ou éducatifs. Conception, réalisation, hébergements de sites informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour, maintenance et location de logiciels ; consultation professionnelle et étude de projets sans rapport avec la conduite des affaires ; location d'ordinateurs et de terminaux de paiement électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.